Dans le domaine du bâtiment comme dans bien d’autres, il existe des centaines de normes à respecter. Que vous construisiez des maisons individuelles, des logements collectifs ou encore un bâtiment recevant du public (école, gymnase, restaurant, etc.), vous êtes en effet contraint à de nombreuses obligations, qui en cas de non-respect, risquent de bloquer vos constructions.
Il est facile de s’y perdre dans tout ce règlement. Nous allons donc vous lister les normes les plus importantes à retenir.
Des logements respectant la réglementation thermique
Depuis le 1er janvier 2013, la norme RT2012 s’applique sur l’ensemble des logements neufs d’habitation. Successeur du label BBC (Bâtiment Basse Consommation), elle consiste à mettre en place une isolation efficace permettant ainsi de réduire sa consommation d’énergie. Avec cette norme, tous les logements neufs doivent présente une consommation annuelle inférieure à 50 kWh/m² (donnée variable selon la localisation).
Prévue en 2020, la Règlement Thermique 2020 (RT2020) ira encore plus loin et partira du principe que chaque nouvelle maison produise plus qu’elle ne consomme. Ceci passera bien évidemment par une isolation thermique et phonique plus efficace, mais aussi par la mise en place de panneaux solaires ou tout autre système pour produire sa propre énergie. Nous n’avons à date pas tous les critères de cette nouvelle réglementation, mais nul doute qu’elle cherche à rendre les habitations de plus en plus autonomes.
Les autres normes en vigueur
Tous les logements neufs construits depuis le 31 décembre 2007 sont dans l’obligation d’être accessibles aux personnes à mobilité réduite. Dans la pratique, le logement doit disposer d’espaces pour pouvoir circuler en toute liberté. Cette norme a été mise en place pour permettre une meilleure autonomie des personnes handicapées. Ceci passe par des rampes d’accès, des monte-escaliers ou encore des pièces larges facilitant les manœuvres en fauteuil roulant.
Pour le domaine de l’électricité, les logements neufs doivent respecter la norme NF C 15-100, qui a été mise en place afin de renforcer la sécurité des installations électriques. Dans les grandes lignes, cette norme impose la présence d’un disjoncteur principal (en cas de besoin de coupure d’urgence), la présence d’un disjoncteur différentiel de type A sur les circuits d’alimentation gourmande en énergie (table de cuisson, four, etc.).
Il faudra aussi respecter les normes parasismiques qui varient selon la zone de sismicité, la catégorie de l’immeuble, mais également le type de sol.